Le Secrétariat de RegulaE.Fr a organisé le 30 avril un webinaire intitulé « Les juristes, piliers indispensables du régulateur énergétique ». Cette rencontre en ligne, nouveau format mis en place courant 2023, s’inscrit dans le cadre des travaux de RegulaE.Fr pour favoriser le partage d’expériences et d’échanges entre membres sur des thèmes spécifiques. Le webinaire a confirmé la relevance du format proposant trois présentations, qui ont suscité des débats et des discussions parmi la quarantaine de participants.
A cette occasion, sont intervenus, pour partager leur expérience de juriste au sein de leur régulateur respectif :
- M. Marco KUYU, Avocat, Directeur général Adjoint – Autorité de régulation du secteur de l’électricité, Rép. démocratique du Congo;
- MM. Emmanuel RODRIGUEZ, Directeur adjoint des affaires juridiques, et David MASLARSKI, Juriste, Chef du Département contentieux – Commission de régulation de l’énergie, France;
- M. Simon TURMEL, Avocat, Régisseur – Régie de l’énergie, Québec;
Les présentations ont ainsi abordé le contexte de création de chaque régulateur, les facettes du travail du juriste, son rôle dans la prise de décision et sa contribution à la conformité légale. Les intervenants ont également partagé leur vision sur l’articulation de la fonction de juriste autour de la mission du régulateur, rappelant l’importance de celle-ci, et notamment la collaboration avec les fonctions techniques (économistes et ingénieurs, par exemple).
Les échanges avec les participants ont porté entre autres sur le lien avec le Cordis, le Comité de Règlement des Différends et Sanctions de la CRE, la gestion des arbitrages au sein de l’ARE, ou encore la gestion des plaintes de consommateurs à la Régie de l’énergie du Québec.
Vous pouvez accéder aux présentations des intervenants en suivant les liens ci-dessous :