Études

La production d’une documentation propre au réseau est l’un des aboutissements importants souhaités par les membres. Le choix de la production d’un livrable suppose l’identification d’une problématique commune et la volonté d’aller au-delà de l’échange des bonnes pratiques entre pairs. Ce type d’études, analytiques ou comparatives, a vocation à éclairer le travail des régulateurs et à identifier les solutions potentielles à mettre en œuvre, grâce au recul d’un travail scientifique. Ce travail est un moyen concret pour RegulaE.Fr de remplir son rôle de plateforme d’échanges devant faciliter le partage de connaissances et la montée en compétences de ses membres.

Synthèse des mesures mises en place en Afrique de l'Ouest

Les mesures mises en place en Afrique de l’Ouest

Algérie

Commission de Régulation de l’Electricité et du Gaz (CREG)

Bénin

Autorité de Régulation de l’Electricité (ARE)

Burkina Faso

Autorité de Régulation du Sous-secteur de l’Electricité (ARSE)

Cameroun

Agence de Régulation du Secteur de l’Electricité (ARSEL)

Congo Brazzaville

Agence de Régulation du Secteur de l’Electricité (ARSEL)

Guinée-Conakry

Autorité de Régulation du Secteur de l’Eau et de l’Electricité (ARSEE)

Madagascar

Office de Régulation de l’Electricité (ORE)

Niger

Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE)

Sénégal

Commission de Régulation du Secteur de l’Electricité (CRSE)

Togo

Autorité de Réglementation du Secteur de l’Electricité (ARSE)

Les mesures mises en place en Europe

Bulgarie

Commission de Régulation de l’Energie et de l’Eau (EWRC)

France

Commission de Régulation de l’Energie (CRE)

Les mesures mises en place en Amérique du Nord

Canada

Régie de l’Énergie du Québec

ETUDE 2020

Plateforme COVID en ligne

À la suite de la crise sanitaire liée au covid-19, RegulaE.Fr a mis en place une plateforme collaborative d’échange d’informations sur les mesures nationales prises par les régulateurs  membres et leurs gouvernements pour faire face aux conséquences de la crise sur le secteur de l’énergie.

Cette plateforme a deux objectifs : d’une part, faire un bilan de la situation dans les différents pays du réseau (Afrique de l’ouest, Amérique du nord, Asie Pacifique, Europe) afin que les régulateurs francophones puissent se situer dans l’avancée de la gestion de crise ; et d’autre part, donner aux régulateurs francophones un accès facilité aux mesures nationales mises en place par leurs homologues, afin de repérer les pratiques les plus pertinentes pouvant être source d’inspiration localement.

ETUDE 2019

Étude sur la gouvernance des régulateurs de l’énergie

Afin de répondre à la volonté des membres de RegulaE.Fr d’étudier les modèles de gouvernance des régulateurs du réseau au regard des pratiques internationales, le premier livrable du réseau a été réalisé sur ce thème en collaboration avec l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE).

L’OCDE, qui a établi des indicateurs reconnus afin de réaliser un travail d’analyse de la gouvernance des régulateurs des pays de l’OCDE, a proposé d’étendre l’utilisation de cet outil aux membres de RegulaE.Fr, afin de rendre comparables les expériences des régulateurs non-OCDE avec celles des pays OCDE déjà couverts par ce travail scientifique.

Douze régulateurs africains de RegulaE.Fr ont ainsi rempli les indicateurs sur la réglementation des produits de marchés (PMR) mis au point par l’OCDE, qui a compilé puis analysé les données recueillies. Les données et les résultats de l’analyse sont disponibles sur le site de l’OCDE et peuvent également être téléchargés ci-dessous.

Tableau des résultats du PMR de l'OCDE appliqué à RegulaE.Fr

Analyse de la gouvernance des régulateurs de RegulaE.Fr par l'OCDE