Livrables

La production d’une documentation propre au réseau, grâce à la mobilisation d’une expertise institutionnelle reconnue, est l’un des aboutissements importants souhaités par les membres. Le choix de la production d’un livrable suppose l’identification d’une problématique commune et la volonté d’aller au-delà de l’échange des bonnes pratiques entre pairs. Ce type d’études, analytiques ou comparatives, a vocation à éclairer le travail des régulateurs et à identifier les solutions potentielles à mettre en œuvre, grâce au recul d’un travail scientifique. Ce travail est un moyen concret pour RegulaE.Fr de remplir son rôle de plateforme d’échanges devant faciliter le partage de connaissances et la montée en compétences de ses membres.

Livrable 2019 – Etude sur la gouvernance des régulateurs de l’énergie

Afin de répondre à la volonté des membres de RegulaE.Fr d’étudier les modèles de gouvernance des régulateurs du réseau au regard des pratiques internationales, le premier livrable du réseau a été réalisé sur ce thème en collaboration avec l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE).

L’OCDE, qui a établi des indicateurs reconnus afin de réaliser un travail d’analyse de la gouvernance des régulateurs des pays de l’OCDE, a proposé d’étendre l’utilisation de cet outil aux membres de RegulaE.Fr, afin de rendre comparables les expériences des régulateurs non-OCDE avec celles des pays OCDE déjà couverts par ce travail scientifique. 

Douze régulateurs africains de RegulaE.Fr ont ainsi rempli les indicateurs sur la réglementation des produits de marchés (PMR) mis au point par l’OCDE, qui a compilé puis analysé les données recueillies. Les données et les résultats de l’analyse sont disponibles sur le site de l’OCDE et peuvent également être téléchargés ci-dessous.

Tableau des résultats du PMR de l’OCDE appliqué à RegulaE.Fr

Analyse de la gouvernance des régulateurs de RegulaE.Fr par l’OCDE